Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT
SIPEC (SARL)

Numéro de dépôt :
1667536
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2001
CONFORT de SIPEC

Présentation de la marque CONFORT

Déposée le 23 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPEC domicilié(e) 4, avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me ANSTETT-GARDEA - France.

La marque CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT est expirée depuis le 23 mai 2001.

SIPEC a également déposé les autres marques suivantes : LE KOALA , SIPEC , SIPEC , SIPEC


SIPEC (SARL) - 4, avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Me ANSTETT-GARDEA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches. Transport et entreposage des marchandises

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.